PREAMBULE
Veuillez lire attentivement les termes et conditions générales de vente ci-dessous. Ils contiennent des informations importantes concernant vos droits et obligations, ainsi que les limitations de garantie et de responsabilité qui peuvent s'appliquer à votre situation.
ACCEPTATION DES CONDITIONS
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de Commande, des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter sans réserve.
PRIX
TVA . non applicable, art. 293 B du CGI
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises et sont valables tant qu'ils sont présents à l'écran.
Pour un produit mis directement en vente sur le site le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis,
cela ne se s'appliquera pas pour une commande personnalisée si celle ci a été validée alors le prix qui vous a été donné ne sera pas modifié.
Les produits demeurent la propriété du vendeur jusqu'au complet encaissement du prix.
Le prix indiqué sur les Fiches produit ne comprend pas les frais inhérents au transport.
COMMANDES
Pour commander une création artistique d'un bébé reborn artisanale le client majeur devra passer la commande sur ce site par courriel (email) à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., il devra au préalable s’identifier : Nom, prénom, numéros de téléphones, adresse postale et électronique et adresse de facturation et de livraison. Un complément d’information pourra lui être demandé par la suite pour assurer la qualité et la sécurité de la livraison.
veuillez aussi noter : votre choix de kit, les teintes que vous souhaitez ou joindre la photo du modèle (les teintes sont perçus différement d'une personne à l'autre et d'un ordinateur à l'autre donc le 100% identique reste impossible). les accessoirs et vêtements neufs ou d'occasions offerts qui habilleront le bébé reborn sont choisi par la nurserie (la nurserie ne vend pas de vêtements).
La nurserie ne prend pas de commande orale par téléphone: veuillez noter sur votre mail votre commande pour une bonne prise en compte de votre demande.
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la Commande.
En passant votre commande par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. vous acceptez sans réserve les conditions générales de ventes du site.
Le prix sur un devis reste valable 15 jours.
Pour les commandes personnalisées ou d'une réservation d'un bébé reborn mis en vente à la nurserie un accompte de 150.00 euros ou de 200.00 euros pour un toddler, est requis avant de commencer le travail ou de réserver celui mis en vente. acompte non remboursable en cas de désistement.
Dès la bonne réception de votre paiement à l'adresse indiquée dans : " mentions légales ", vous serez tenus informés par messagerie electronique ainsi la commande sera validée à réception de la validité du paiement.
Le delai de fabrication varie selon le nombres de commandes en cours ou du travail à réaliser sur le kit ou du stock. Comptez généralement entre 3 à 8 semaines entre la création et l'expédition. pour un kit en édition limitée et épuisé en cas d'incident lors de la création du reborning il vous sera proposé un échange de kit ou un remboursement mais il ne sera pas possible de redemander le même kit si il est épuisé.
Si vous souhaitez acquérir un modèle personnalisée d'après ceux des albums photos de la nurserie ou autres kits le bébé 100% identique à une autre création est impossible car c'est une création artistique, artisanale unique.
Dès que la commande sera validée il ne sera plus possible de modifier la commande que ce soit le kit et les teintes et le remboursement ne pourra pas être demandé si le travail artistique ne ressemble pas à l'identique à une autre création.
Pour une restauration ou création sur votre propre kit:
Si vous décidez d'envoyer votre propre matériel: scotcher suffisamment votre colis car vous envoyez à vos risques la nurserie se décharge de tout et de l'état de votre materiel.(donc voir une assurance au transporteur) Pour un kit ou reborn à rafraichir, dès qu'il arrive je pourrais mieux me rendre compte de son état et de voir les possibilités donc si il n'est pas possible ou risqué de réaliser un acte vous serez averti. Si vous décidez de faire réaliser un acte ,reborner, la nurserie se décharge de tous risques que cela pourrait comporter. Pour son retour il sera possible de choisir le tarif de votre assurance colissimo.
Les mentions indiquées par le client, lors de la saisie des informations inhérentes à sa Commande engagent celui-ci. bebe-reborn-creation. ne saurait être tenu responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire de la Commande (adresse de livraison, adresse de facturation notamment) et des retards de livraison ou de l'impossibilité de livrer les Produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer.
PAIEMENT
Commande avec obligation de paiement.
Le règlement de vos achats peut s'effectuer soit par virement bancaire ou chèque. possible via paypal dans ce cas la nurserie envoi une facture + rajout de leur taxes.
la nurserie accepte le paiement en plusieurs échéances sous conditions: sur maximum six mois, me contacter pour convenir d'un accord sur les dates de prélèvement
Echelonnement de préférence par chèques pour la régularité des paiements: tous les chèques doivent me parvenir ensemble pour un encaissement au moins une fois par mois à la date convenue ensemble. Si pour un échelonnement choisi par virement bancaire ou carte bancaire le paiement de la somme convenue ensemble devra se faire obligatoirement une fois par mois, en cas de manquement de non respect des délais de recouvrements la commande pourra être annulée par le vendeur et les paiements antérieurs ne pourront pas être remboursé.
Pour une demande de paiement échelonné vous vous engagez à régler la somme due, si vous souhaitez annuler votre commande en cours, le ou les paiements déjà versé ne pourront être remboursé (car étant une création unique ou personnalisée comme vous avez bloqué la vente, pour la nurserie il y perte sur le temps passé, les jours ou semaines ou mois ou la revente n'a pas pu se faire et le temps qui a passé fait que l’œuvre aura perdu de sa valeur).
Pre-commande: après l'acompte reçu la somme restante dû, soit par chèque(s) ou autre moyen de paiement devra être envoyé à la nurserie dans le delai maximum de 15 jours suivant votre acompte faute de quoi votre réservation ou pré-commande sera annulée et vous perdrez votre acompte il ne sera pas remboursé.
Pour l'achat direct d'un bébé reborn qui est également une "création artistique unique" proposé à la vente dans "la nurserie": un acompte immédiat de réservation est requis car la nurserie ne peux pas bloquer la vente de ceux qui ont pour but de stoper la vente en faisant une fausse réservation dans l'attente de l'arrivé d'un paiement promis qui n'arrive finalement jamais. acompte non remboursable en cas de désistement ou de non paiement du solde restant dans les delais soit sous 15 jours.
Dès votre commande personnalisée prête à être expédiée vous serez averti par courriel (ou par téléphone SMS en cas de panne informatique) et les photos de votre commande vous seront montrés par courriel (ou Mms en cas de panne informatique), vous disposerez alors d'un délai de quinze jours pour envoyer votre paiement final faute de quoi votre commande sera annulée et vous perdrez les paiements précédents.
Pour un paiement par chèque le délai bancaire de vérification est de 8 à 12 jours donc après ce délai le colis sera envoyé. après encaissement du dernier chèque le produit sera expédié.
La nurserie bebe-reborn-creation se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute Commande d'un client;notamment en cas d'insolvabilité dudit client ou dans l'hypothèse d'un défaut de paiement de la Commande concernée ou d'une livraison antérieure ou d'un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
LIVRAISON
Les expéditions sont assurées avec La Poste par colissimo contre signature avec une assurance . Après confirmation de la Commande et de l'oeuvre achevée et sous réserve de parfait paiement du prix des produits commandés, la nurserie bebe-reborn-creation. s'engage à expédier à son client, sous sa responsabilité, les produits commandés à l'adresse de livraison après l'integralité du paiement de l'article.
Les retards éventuels de livraison imputables au transporteur ou à bebe-reborn-création ne donnent pas le droit au client de réclamer des dommages et intérêts.
Les Produits commandés sont transportés aux risques et périls du destinataire. A réception des Produits commandés, le client devra vérifier le bon état du colis et du contenu, en cas de dégât ou de produit manquant, précisera ses réserves détaillées sur le bon de livraison et les confirmera, dans les trois jours de la livraison par courrier ou email auprès de bebe-reborn-creation. et par courrier recommandé AR adressé au transporteur lui même.
RECLAMATION
En signant le bordereau de livraison, le client accepte les produits livrés en l'état et dès lors aucune réclamation relative à des dommages subits durant le transport ne sera acceptée. Il est de la responsabilité du client d'effectuer toutes vérifications et de faire toutes réserves détaillées à l'arrivée du matériel et d'exercer, le cas échéant, tous recours contre le transporteur.
A la réception des marchandises, le client doit immédiatement vérifier leur état et leur conformité par rapport au contrat. Toutes réclamations relatives à un défaut des marchandises livrées, à une inexactitude dans les quantités ou à une référence erronée par rapport à la commande confirmée par l' entreprise bebe-reborn-creation doivent être formulées par écrit dans un délai de 7 jours à réception des marchandises à défaut de quoi le droit à la réclamation cessera d'être acquis.
RECTRACTION
Conformément aux dispositions de l'article L121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour :
- Les biens confectionnés selon les spécifications de l'Acheteur ou nettement personnalisés, aux créations artisanales uniques fait main. Le délais de 14 jours ne s'applique donc pas aux produits personnalisés sur demande, aux commandes personnalisées, aux créations artisanales uniques fait main. aux produits immédiatement reproductibles déscellés.
Les produits en solde et ou en offre spéciale ne font l'objet d'aucun retour et remboursement.
GARANTIE et information
Les poupées bébés Reborn du site sont des objets uniquement à usage décoratif, artistiques, artisanales, uniques, créés à la main, elles sont peintes avec des mélanges de peintures que se soit à l'huile de Genesis, acrylique et vernis utilisés comme pour les toiles à peindre.
Elles ne sont donc en aucun cas des jouets pour jeunes enfants mais uniquement des objets de décoration , d'art, elles sont fragiles. plus d'infos voir les recommandations d'entretient sous l'onglet " en savoir plus ".
L’entreprise bebe-reborn-creation n’est en aucun cas responsable de l’usage de la poupée par le client ainsi que de sa dégradation, c’est à lui de veiller à respecter les consignes de précaution, d’entretien.
Les bébés reborn ne font l'objet d'aucune garantie.
toutefois si un incident survient au cours du mois suivant votre achat nous pouvons en discuter et une retouche pourra être faite.
les produits utilisés : kits complet pour créer un bébé reborn sont acheté dans les boutiques spécialisés dans la vente de kits reborn,
L'achat d'un bébé reborn tout en silicone plein (platinum, ecoflex) est définitif du fait de la fragilité de la matière aucune garantie aucun remboursement ne sera effectué.
Les photographies, textes,informations,caractéristique illustrant ou acompagnant les produits présentés sont communiquées à titre illustratif ne sont pas contractuels, elles ne peuvent assurer une similitude parfaite notamment en ce qui concerne les couleurs. En cas de doute ou pour toute précision complémentaire, il est conseillé de prendre contact avec le vendeur. Les accessoirs de décoration servant aux illustrations des photos, que se soit les tissus, paniers, doudous ou tout autre objets ne font pas partie de la vente mais seulemement le bébé reborn de la commande.
les photos sont prisent par moi même avec mon smarphone donc sans photographe professionnel. Les teintes peuvent être perçus de manière différente d'un ordinateur à l'autre. La lumière les teintes peuvent changer d'une photo à l'autre à cause de l'heure de la prise de vue et de la lumière du jour et de l'appareil photo utilisé. Les photos sont retouchées pour rajouter le logo et dans la luminosité si la photo est trop blanche ou trop sombre.
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que pertes de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires, ainsi que tout fait qualifié de force majeure.
CONFIDENTIALITE DES DONNEES
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et des contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la Commande.
Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. De plus, le site bebe-reborn-creation s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
LITIGES
En cas de litige, les parties font attribution de juridiction au tribunal de commerce du lieu de l'entreprise bebe-reborn-creation.
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Service Clientèle
Pour toute information ou question, joindre bebe-reborn-creation. avec la rubrique "Contact" du site.
Mai 2012
